Le Réseau OVNI-ALERTE permet la reproduction et la distribution de tous les documents originaux présents sur www.ovni-alerte.ca. Il est toutefois important de prendre connaissance des quelques règles suivantes:
GÉNÉRALITÉS
Les documents présents sur le site ci avant mentionné, peuvent être utilisés librement pour un usage personnel ou encore éducatif.
Si vous voulez des captures d’écran pour illustrer un manuel scolaire, ou si vous voulez reproduire un article dans votre journal associatif, il n’est pas nécessaire de nous écrire, pour nous demander la permission d’utiliser à cette fin, notre documentation, du moment où vous suivez les consignes de notre conseiller juridique. Toutefois, si vos intentions sont mercantiles, alors là, nous vous conseillons fortement de prendre contact avec nos bureaux, afin d’obtenir une permission « signée » spéciale, et dérogatoire, vous excluant de tout problème possible (à venir !)…
LOGO DU RÉSEAU OVNI-ALERTE
Le nom et le logo du Réseau OVNI-ALERTE sont des marques déposées internationalement. L’utilisation de ces deux marques est autorisée à condition que ce soit pour des usages purement référentiels et non lucratifs. Ces marques restent la propriété exclusive du Réseau OVNI-ALERTE. En les utilisant, vous acceptez de ne pas, et d’une quelconque façon, les déposer ou tenter de les déposer ni d’en contester la propriété.
N’utilisez pas ces marques d’une façon susceptible d’invalider leur propriété. Le droit d’utiliser ces marques n’est accordé que dans la mesure où le Réseau OVNI-ALERTE peut le faire sans mettre en danger la validité de leur propriété.
Si vous utilisez le logo, veuillez inclure la mention « © 1985 – 2022 – Réseau OVNI-ALERTE – Tous Droits Réservés. » dans les crédits ou à un emplacement visible sur la page. La dernière « année » indiquée doit correspondre à l’année au courant de laquelle, vous avez utilisez et publiez le dit « logo ».
DOCUMENTS
Nous interdisons expressément l’utilisation des documents du Réseau OVNI-ALERTE présents sur le site dans les cas suivants:
Enrichissement d’une personne ou d’une entreprise sans l’autorisation expresse du Réseau OVNI-ALERTE, tel qu’indiqué plus bas. Publicité pour un autre site Internet ou suggestion d’un soutien du Réseau OVNI-ALERTE par le biais de la reproduction de textes, d’images, de vidéos, de montages photographiques, ou de tout autre moyen;
Toutes suggestions d’un soutien du Réseau OVNI-ALERTE à un produit ou une « croyance », « opinion », « interprétation », « hypothèse », « théorie » quand un tel soutien n’a pas été explicitement exprimé par les membres du Conseil d’Administration du Réseau OVNI-ALERTE ;
Toute suggestion d’un soutien par le Réseau OVNI-ALERTE à des rumeurs, ou des idées reçues comme telles, à des propos personnels qui pourraient laisser croire que le Réseau OVNI-ALERTE entérine lesdits propos;
Toute imposture visant à vous faire passer pour un(e) agent(e) d’information, un(e) technicien(ne)-enquêteur(e) accrédité, un(e) membre du Conseil d’Administration ou un(e) porte-parole officiel(le) du Réseau OVNI-ALERTE. En tout temps, nous demandons aux témoins, au public, aux officiels d’EXIGER qu’un représentant du Réseau OVNI-ALERTE s’identifie en présentant sa « carte de membre certifiée » et « signée à l’endos » par le fondateur, François C. BOURBEAU, afin de dissiper toute forme de malentendu;
Si un document est accompagné de la mention » © 1985 – 2022 Réseau OVNI-ALERTE – Tous Droits Réservés «, vous pouvez l’utilisez librement pour un usage personnel ou éducatif;
Veuillez l’accompagner de la mention « Source: © 1985 – 2022 Réseau OVNI-ALERTE – Tous Droits Réservés + URL du site = (http://www.ovni-alerte.ca) » et reproduire tout crédit ou information sur le copyright accompagnant l’original.
IMAGES (Photos et Vidéos)
Toute image accompagnée de la mention « © 1985 – (année en cours) Réseau OVNI-ALERTE – Tous Droits Réservés » présente sur notre site peut être copiée librement pour un usage personnel ou éducatif, à condition que vous reproduisiez également les informations sur son copyright. Vous pouvez connaître le copyright d’une image en cliquant sur celle-ci pour l’agrandir et obtenir des informations détaillées. Certaines images sont simplement accompagnées de la mention : « © 1985 – 2022 Réseau OVNI-ALERTE – Tous Droits Réservés ». D’autres sont accompagnées de la mention : « © 1985 – 2022 Réseau OVNI-ALERTE/Nom du photographe – Tous Droits Réservés ». Dans tous les cas, veuillez reproduire l’ensemble du copyright.
Tout autre usage (comme l’utilisation d’images pour l’enrichissement d’une personne, d’une entreprise, ou d’un autre site Internet) requière la permission de la Direction du Réseau OVNI-ALERTE (dont les coordonnées sont indiquées ci-dessous). L’utilisation commerciale de toute image du Réseau OVNI-ALERTE sans permission constituerait une violation du copyright et des droits d’auteurs.
